Ce guide vous accompagnera étape par étape pour réaliser votre déclaration de TVA sur Bleez.
Vérification du paramétrage de la TVA sur le dossier
Avant de commencer, assurez-vous que les paramétrages de la TVA sont correctement renseignés dans votre dossier :
- Accédez à Administration > Dossier > Paramétrages > onglet TVA.
- Vérifiez que toutes les rubriques suivantes sont renseignées :
- Régime de TVA
- Règle de TVA
N’oubliez pas de renseigner le ROF et de cocher la case « TVA réalisée par Bleez » dans la rubrique correspondante.
Vous avez également la possibilité de sélectionner le compte bancaire par défaut s’il existe déjà sur le dossier.
Notez que seul le compte bancaire existant sur le site des impôts sera pris en compte pour les transactions.
Pour les envois EDI, seul le mode de paiement par prélèvement est accepté par les impôts.
Préparation de la déclaration
Une fois les paramétrages vérifiés, vous pouvez préparer votre déclaration :
- Allez dans Comptabilité > Saisies > Déclaration de TVA.
- Cliquez sur « Nouveau » pour créer une nouvelle déclaration.
Étapes de la déclaration de TVA
Suivez les étapes ci-dessous pour compléter votre déclaration :
Étape 1 : Identification
Renseignez les informations d’identification de votre déclaration :
- Le 1er jour de dépôt
- La date limite de dépôt
- La date de déclaration
- Le mode de règlement
- L’adresse
Déclaration à néant : Si votre déclaration est à néant, cochez la case correspondante.
Cela vous permettra de passer directement à l’étape 7 « Écriture comptable et envoi EDI » afin d’effectuer l’envoi.
Étape 2 : Contrôle des opérations (activité de négoce)
Cette étape concerne les opérations d’achat-revente de biens :
- Visualisez les opérations d’achat-revente de biens prises en compte dans la déclaration.
- Vous avez la possibilité de décocher certaines opérations ou de pointer les comptes de TVA si nécessaire.
Étape 3 : Contrôle des opérations (activité de prestation)
Cette étape concerne les opérations de prestations de services :
- Visualisez les opérations de prestations de services prises en compte dans la déclaration.
- Vous avez la possibilité de décocher certaines opérations ou de pointer les comptes de TVA si nécessaire.
Étape 4 : Choix des formulaires
Cette étape concerne uniquement les dossiers sous le régime CA12.
Elle permet de sélectionner le formulaire principal de la déclaration (3517-S ou 3514).
Étape 5 : Récapitulatif
Un résumé des opérations comptables incluses dans la déclaration est affiché.
Prenez le temps de le vérifier.
Étape 6 : Visualisation de la déclaration
- Visualisez la déclaration de TVA ainsi que le formulaire T-IDENTIF.
- Ajoutez les formulaires annexes si nécessaire (ex: 3310-TIC, 3519, etc.).
Étape 7 : Écriture comptable et envoi EDI
C’est la dernière étape pour finaliser votre déclaration :
- Validez l’écriture comptable d’OD (Opérations Diverses).
- Envoyez la déclaration aux impôts via l’envoi EDI (visible à cette étape).
Liste des formulaires de TVA disponibles sur Bleez :
T-IDENTIF : Formulaire d’identification du redevable
3310-A : Taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées
3310-CA3 : TVA et taxes assimilées régime du réel normal – Mini réel
3310-CA3-G : Déclaration récapitulative de la TVA et des taxes assimilées dues par la tête de groupe
3310-TER : Annexe à la déclaration mensuelle ou trimestrielle (CA 3) de taxe sur la valeur ajoutée (Secteurs distincts d’activité)
3310-TIC : Déclaration de régularisation de l’accise sur l’électricité, le gaz naturel et le charbon
3514-CA12 : Avis d’acompte – TVA et taxes assimilées – Régime simplifié
3515-SD : TVA – Régime des acomptes provisionnels
3517-B-CA12-A : Déclaration annuelle de TVA – Régime simplifié de l’agriculture
3517-S-CA12 : TVA et taxes assimilées et régime simplifié
3525-BIS : TVA et taxes assimilées – Bulletin d’échéance trimestriel
3519 : Demande de remboursement de crédits de taxes