Rendez vous dans le menu liasse ici vous allez pouvoir choisir les différentes annexes que doit contenir votre liasse fiscale.
Si les cerfa ne correspondent pas à votre dossier c’est que le paramétrage de votre dossier n’est pas complet ou n’est pas bon dans Bleez. Vous pouvez alors modifier le paramétrage de votre dossier depuis le bouton paramétrage.
Vous pouvez également reprendre un formulaire déjà envoyé depuis la liste déroulante. Vous retrouvez également ici vos liasses liées au :
- Paiement de l’IS
- Revenus de capitaux mobiliers
- CVAE
Une fois tous vos formulaires choisir vous pouvez cliquer sur enregistrer la liasse fiscale apparaitra alors.
Vous pouvez modifier certaines cases de votre liasse mais l’automatisme des champs de la liasse est géré par la révision ainsi que les assistants.
Avant d’envoyer votre liasse, quand bien même vous n’avez fait aucune modification vous devez enregistrer les éléments de liasse.
Voici les formulaires disponibles dans Bleez :
Est-ce qu’il ne faudrait pas catégorierise
IR ou IS (2031 ou 2065)
puis (BIC (RS et RN) ,BNC , SCI)
Faire tableau si besoin
- Formulaire 2031 : Déclaration des BIC pour les entreprises individuelles et sociétés de personnes relevant de l’IR.
- Formulaire 2035 : Déclaration des BNC pour les professions libérales et autres activités non commerciales.
- Formulaire 2065 : Déclaration de résultat pour les sociétés soumises à l’IS.
- Formulaire 2072 : Déclaration des revenus fonciers pour les SCI.
- Formulaire 2067 : Relevé de frais généraux.
- Formulaire 2069-RCI : Déclaration des réductions et crédits d’impôt.
- Formulaire 2069-M : Fiche d’aide au calcul de la réduction d’impôt mécénat. Ce document aide les entreprises à déterminer le montant de la réduction d’impôt liée aux dons effectués dans le cadre du mécénat.
- Formulaire 2069-A à A3 : Utilisé pour déclarer le crédit d’impôt en faveur de la recherche (CIR). Il permet aux entreprises de détailler les dépenses de recherche éligibles.
- Formulaire 2777 : Revenu des capitaux mobiliers
- Annexes pour le régime réel simplifié :
- Formulaires 2033-A à 2033-G : Ces annexes comprennent le bilan simplifié, le compte de résultat simplifié, l’état des immobilisations et amortissements, ainsi que d’autres informations financières pertinentes.
- 2033-A : Bilan simplifié – Actif et passif.
- 2033-B : Compte de résultat simplifié.
- 2033-C : État des immobilisations, des amortissements, des plus-values ou moins-values.
- 2033-D : État des provisions, des amortissements dérogatoires, des déficits reportables.
- 2033-E : Détermination de la valeur ajoutée produite au cours de l’exercice.
- 2033-F : Répartition du capital social.
- 2033-G : Filiales et participations.
- Annexes pour le régime réel normal :
- Formulaires 2050 à 2059-G : Ces annexes détaillent le bilan, le compte de résultat, les immobilisations, les amortissements, les provisions, les créances et dettes, la détermination du résultat fiscal, les plus et moins-values, la valeur ajoutée, la composition du capital social, et les filiales et participations.
- 2050 : Bilan – Actif.
- 2051 : Bilan – Passif.
- 2052 : Compte de résultat – Charges.
- 2053 : Compte de résultat – Produits.
- 2054 : État des immobilisations.
- 2054-BIS : Tableau des écarts de réévaluation sur immobilisations amortissables.
- 2055 : Tableau des amortissements.
- 2056 : État des provisions inscrites au bilan.
- 2057 : État des échéances des créances et des dettes à la clôture de l’exercice.
- 2058-A : Détermination du résultat fiscal.
- 2058-B : Déficits reportables, indemnités pour congés à payer et provisions non déductibles.
- 2058-C : Tableau d’affectation du résultat.
- 2058-PAP : Etat des rectifications apportées au résultat d’ensemble et aux plus-values ou moins-values nettes à long terme d’ensemble au titre des opérations liées à des sociétés intermédiaires et/ou à l’entité mère non résidente et/ou les sociétés étrangères
- 2059-A : Plus et moins-values.
- 2059-B : Plus-values à court terme et plus-values de fusion ou d’apport.
- 2059-C : Reporting des moins-values à long terme.
- 2059-D : Réserve spéciale des plus-values à long terme.
- 2059-E : Détermination de la valeur ajoutée produite au cours de l’exercice.
- 2059-F : Répartition du capital social.
- 2059-G : Filiales et participations.
- CA17PROREC : Détail des produits à recevoir
- CALC219BF4 : Détermination du taux réduit
- ANNEXLIB01 : Annexe Libre 01 – 1 colonne
- ANNEXLIB02 : Annexe Libre 02 – 3 colonnes
- ANNEXLIB03 : Annexe Libre 03 – 9 colonnes
- ANNEXLIB04 : Annexe Libre 04 – 6 colonnes
- ANNEXLIB05 : Annexe Libre 05 – 10 colonnes
- OGBIC : Les formulaires OGBIC sont des tableaux standardisés utilisés par les Organismes de Gestion Agréés (OGA) pour collecter des informations complémentaires auprès des entreprises relevant des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC). Ces tableaux sont transmis avec la liasse fiscale et permettent aux OGA de remplir leurs missions, notamment l’établissement du dossier de gestion et la réalisation de contrôles de cohérence.
- OGID00 : Informations d’identification
- OGBIC01 : Informations générales
- OGBIC02 : Renseignements fiscaux et transfert de charges
- OGBIC03 : TVA collectée
- OGBIC04 : Zones libres
- OGBIC05 : Prévention des difficultés
- OGBNC : Les formulaires OGBNC sont des tableaux standardisés utilisés par les Organismes de Gestion Agréés (OGA) pour collecter des informations complémentaires auprès des entreprises relevant des Bénéfices Non Commerciaux (BNC). Ces tableaux sont transmis avec la liasse fiscale et permettent aux OGA de remplir leurs missions, notamment l’établissement du dossier de gestion et la réalisation de contrôles de cohérence.
- OGID00 : Informations d’identification
- OGBNC01 : Informations générales
- OGBNC02 : Divers à déduire
- OGBNC03 : Réintégrations et charges mixtes
- OGBNC04 : Tableau de passage
- OGBNC05 : TVA collectée
- OGBNC06 : TVA comptabilité Recettes / Dépenses
- OGBNC08 : Zones libres
EDI-PAIEMENT IS :
- 2571 – Acompte IS
- 2572 – Solde IS
- 2573 – Demande remboursement
EDI-PAIEMENT (RCM) :
- 2777
EDI-PAIEMENT (CVAE) :
- 1329 AC – Acompte CVAE
- 1329 DEF – Solde CVAE
Un contrôle de cohérence est lancé automatiquement à l’ouverture de la liasse. Les éléments en rouge sont bloquants pour l’envoi en orange pas bloquants et vert signifie que vous avez respecté le contrôle de cohérence.
Vous pouvez imprimer votre liasse en PDF ou la classer directement dans la GED de votre dossier depuis le menu « Documents ».
Pour envoyer la liasse Rendez-vous dans la partie envois EDI-TDFC :
L’œil vous permet de regarder les cerfa qui seront envoyés aux impôts.
L’avion vous permettra de transmettre la liasse. Un dernier contrôle de cohérence est effectuer, vous pouvez alors valider les écritures puis passer à l’étape suivante.
Vous retrouverez ici les principaux codes de rejets avec les actions que vous devez réaliser : https://doc.bleez.com/docs/codes-de-rejet-tva-dgfip-edi/