Rendez-vous dans le module Liasse. Ici, vous pouvez choisir les différentes annexes à inclure dans votre liasse fiscale.
Si les CERFA ne correspondent pas à votre dossier, cela signifie que le paramétrage du dossier n’est pas complet ou incorrect. Vous pouvez le modifier en cliquant sur le bouton Paramétrage.
Il est également possible de reprendre (dupliquer) un formulaire déjà envoyé depuis la liste déroulante.
Une fois tous vos formulaires sélectionnés, cliquez sur Enregistrer : la liasse fiscale apparaîtra alors.
Vous pouvez modifier certaines cases, mais la plupart des champs sont automatiquement alimentés par la révision et les assistants.
Avant tout envoi, même sans modification, vous devez enregistrer les éléments de la liasse.
Voici les formulaires disponibles dans Bleez :
Formulaires principaux
2031 – Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) à l’IR
2035 – Bénéfices non commerciaux (BNC)
2065 – Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) à l’IS
2072 – Revenus fonciers (SCI)
2067 – Relevé de frais généraux
2069-RCI – Réductions et crédits d’impôt
2069-M – Réduction d’impôt mécénat
2069-A à A3 – Crédit d’impôt recherche (CIR)
2777 – Revenus de capitaux mobiliers
Annexes pour le régime réel simplifié
Formulaires 2033-A à 2033-G : Ces annexes comprennent le bilan simplifié, le compte de résultat simplifié, l’état des immobilisations et amortissements, ainsi que d’autres informations financières pertinentes.
- 2033-A : Bilan simplifié – Actif et passif.
- 2033-B : Compte de résultat simplifié.
- 2033-C : État des immobilisations, des amortissements, des plus-values ou moins-values.
- 2033-D : État des provisions, des amortissements dérogatoires, des déficits reportables.
- 2033-E : Détermination de la valeur ajoutée produite au cours de l’exercice.
- 2033-F : Répartition du capital social.
- 2033-G : Filiales et participations.
Annexes pour le régime réel normal
Formulaires 2050 à 2059-G : Ces annexes détaillent le bilan, le compte de résultat, les immobilisations, les amortissements, les provisions, les créances et dettes, la détermination du résultat fiscal, les plus et moins-values, la valeur ajoutée, la composition du capital social, et les filiales et participations.
- 2050 : Bilan – Actif
- 2051 : Bilan – Passif
- 2052 : Compte de résultat – Charges
- 2053 : Compte de résultat – Produits
- 2054 : État des immobilisations
- 2054-BIS : Tableau des écarts de réévaluation sur immobilisations amortissables
- 2055 : Tableau des amortissements
- 2056 : État des provisions inscrites au bilan
- 2057 : État des échéances des créances et des dettes à la clôture de l’exercice
- 2058-A : Détermination du résultat fiscal
- 2058-B : Déficits reportables, indemnités pour congés à payer et provisions non déductibles
- 2058-C : Tableau d’affectation du résultat
- 2058-PAP : Etat des rectifications apportées au résultat d’ensemble et aux plus-values ou moins-values nettes à long terme d’ensemble au titre des opérations liées à des sociétés intermédiaires et/ou à l’entité mère non-résidente et/ou les sociétés étrangères
- 2059-A : Plus et moins-values
- 2059-B : Plus-values à court terme et plus-values de fusion ou d’apport
- 2059-C : Reporting des moins-values à long terme
- 2059-D : Réserve spéciale des plus-values à long terme
- 2059-E : Détermination de la valeur ajoutée produite au cours de l’exercice
- 2059-F : Répartition du capital social
- 2059-G : Filiales et participations
- 1330CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutée
- CA17PROREC : Détail des produits à recevoir
- CALC219BF4 : Détermination du taux réduit
- ANNEXLIB01 : Annexe Libre 01 – 1 colonne
- ANNEXLIB02 : Annexe Libre 02 – 3 colonnes
- ANNEXLIB03 : Annexe Libre 03 – 9 colonnes
- ANNEXLIB04 : Annexe Libre 04 – 6 colonnes
- ANNEXLIB05 : Annexe Libre 05 – 10 colonnes
- OGBIC : Les formulaires OGBIC sont des tableaux standardisés utilisés par les Organismes de Gestion Agréés (OGA) pour collecter des informations complémentaires auprès des entreprises relevant des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC). Ces tableaux sont transmis avec la liasse fiscale et permettent aux OGA de remplir leurs missions, notamment l’établissement du dossier de gestion et la réalisation de contrôles de cohérence.
- OGID00 : Informations d’identification
- OGBIC01 : Informations générales
- OGBIC02 : Renseignements fiscaux et transfert de charges
- OGBIC03 : TVA collectée
- OGBIC04 : Zones libres
- OGBIC05 : Prévention des difficultés
- OGBNC : Les formulaires OGBNC sont des tableaux standardisés utilisés par les Organismes de Gestion Agréés (OGA) pour collecter des informations complémentaires auprès des entreprises relevant des Bénéfices Non Commerciaux (BNC). Ces tableaux sont transmis avec la liasse fiscale et permettent aux OGA de remplir leurs missions, notamment l’établissement du dossier de gestion et la réalisation de contrôles de cohérence.
- OGID00 : Informations d’identification
- OGBNC01 : Informations générales
- OGBNC02 : Divers à déduire
- OGBNC03 : Réintégrations et charges mixtes
- OGBNC04 : Tableau de passage
- OGBNC05 : TVA collectée
- OGBNC06 : TVA comptabilité Recettes / Dépenses
- OGBNC08 : Zones libres
EDI-PAIEMENT
- Impôt sur les sociétés
- 2571 – Acompte IS
- 2572 – Solde IS
- 2573 – Demande remboursement
- Revenus des capitaux mobiliers
- 2777 – RCM
- Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
- 1329 AC – Acompte CVAE
- 1329 DEF – Solde CVAE
Contrôle et envoi de la liasse
Un contrôle de cohérence est lancé automatiquement à l’ouverture de la liasse.
- Rouge : bloquant
- Orange : non bloquant
- Vert : conforme
Vous pouvez imprimer votre liasse en PDF ou la classer directement dans la GED de votre dossier depuis le menu « Documents ».
Pour envoyer la liasse, rendez-vous dans la partie Envois EDI-TDFC :
- Icône œil : permet de visualiser les cerfa qui seront envoyés à l’administration fiscale.
- Icône avion : permet de transmettre la liasse après le dernier contrôle de cohérence.
Vous pourrez suivre l’état de l’envoi et consulter le motif en cas de rejet.
Remarques importantes
Voici les principaux codes de rejet : Codes de rejet EDI de liasse – DGFIP / OGA – Doc Bleez
Voici comment traiter une liasse rejetée : Comment traiter une liasse rejetée ? – Doc Bleez
Voici la procédure vous permettant de télécharger un fichier EDI : Comment télécharger fichier EDI envoyé .xx ? – Doc Bleez